Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN SUN BELT
BAULIER Aimé Francis

Numéro de dépôt :
1687099
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
05/08/2001
EUROPEAN SUN BELT de BAULIER Aimé Francis

Présentation de la marque EUROPEAN SUN BELT

Déposée le 5 août 1991 par BAULIER Aimé Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « EUROPEAN SUN BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAULIER Aimé Francis, domicilié(e) Villa Kalamaki, 56 Bd Alexandre III, 06400 Cannes - France.

La marque EUROPEAN SUN BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN SUN BELT est expirée depuis le 5 août 2001.

BAULIER Aimé Francis a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH SUN BELT COTE D'AZUR


BAULIER Aimé Francis - Villa Kalamaki, 56 Bd Alexandre III, 06400 Cannes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

T Shirts, chemises, shorts, serviettes de bain

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.